MENTIONS LÉGALES

I. PREAMBULE

Le site web www.auto-ecole-cine.com est exploité par la société Auto-école du Ciné , société anonyme à responsabilité limitée au capital de 8000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Evreux sous le numéro 523 236 917 RCS Evreux et ayant son siège social : 4 côte Henri Monduit 27000 Evreux.
Le Directeur de la publication du site www.auto-ecole-cine.com est Monsieur Julien DAVOINE en qualité de Gérant de la société Auto-école du Ciné.
Le responsable de la rédaction est Monsieur DAVOINE Julien. (Tél. : 02 32 39 26 98)
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Auto-école du Ciné – 4 côte Henri Monduit 27000 Evreux
 

II HEBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société Equideclic, 11 Rue de Bel Air 14790 VERSON (02 31 85 59 61).
 

III PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
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Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société Auto-école du Ciné SARL est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Marques et logos
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IV HYPERLIENS ET COOKIES

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V ACCESSIBILITE

Le site www.auto-ecole-cine.com est accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Cependant la société Auto-école du Ciné se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.
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VI EXPLOITATION DES INFORMATIONS

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VII LOI

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VIII MODIFICATIONS

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